Aller au contenu principal

Conditionnalité
Préparer un contrôle conditionnalité en ferme

Les éléments à préparer sur une exploitation pour un contrôle lié à la conditionnalité des aides sont différents selon l’organisme en charge du contrôle.

Dans la plupart des cas, les contrôles conditionnalité dans les exploitations sont annoncés à l’avance par courrier avec un préavis maximum de 48 heures. Sur ce dernier, il est indiqué le jour et l’heure du contrôle, son objet, la liste des éléments à préparer et les coordonnées du contrôleur. Mais cela n’exclut pas la réalisation de contrôles inopinés.

DROITS ET DEVOIRS 

Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 6.75€/mois
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site L'Aurore Paysanne
Consultez le journal L'Aurore Paysanne au format numérique, sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce à la newsletter du journal L'Aurore Paysanne
Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout {nom-site}.

Vous aimerez aussi

Sanglier : un plan d’action sur trois ans
La régulation du sanglier est l’affaire de tous.
JA planche sur l’engagement
Durant trois jours, Jeunes agriculteurs national a tenu son Université d’hiver dans la Haute-Marne.
AOC Valençay : le nouveau cahier des charges dévoilé
Le syndicat des vins de Valençay s’est réuni en assemblée générale, jeudi 1er décembre.
LA CONSIGNE SE GÉNÉRALISE À LA FERME DES CABRIOLES
Des pots en verre consignés pour réduire les emballages à usage unique, telle est la direction qu’ont pris les associés de la Ferme des Cabrioles depu
Installation : savoir mesurer et se prémunir des risques
Le 17e forum installation des JA, le 15 décembre, aura pour fil conducteur les risques, qu’ils soient climatiques, économiques, techniques, sanitaires
Quels intérêts à aller plus loin que la banque de matériel ?
Outre l’acquisition et l’utilisation de matériel en commun, la Cuma est aussi un moyen de réfléchir et d’évoluer collectivement.
Publicité