Aller au contenu principal
E-mailPrintFont SizeFacebookTwitter

Conditionnalité
Préparer un contrôle conditionnalité en ferme

Les éléments à préparer sur une exploitation pour un contrôle lié à la conditionnalité des aides sont différents selon l’organisme en charge du contrôle.

Dans la plupart des cas, les contrôles conditionnalité dans les exploitations sont annoncés à l’avance par courrier avec un préavis maximum de 48 heures. Sur ce dernier, il est indiqué le jour et l’heure du contrôle, son objet, la liste des éléments à préparer et les coordonnées du contrôleur. Mais cela n’exclut pas la réalisation de contrôles inopinés.

DROITS ET DEVOIRS 

Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 6.25€/mois
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site L'Aurore Paysanne
Consultez le journal L'Aurore Paysanne au format numérique, sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce à la newsletter du journal L'Aurore Paysanne
Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout {nom-site}.

Vous aimerez aussi

Vignette
Le manque de grain contraint à rectifier sa ration
Faute de grain, lundi 12 août, certaines parcelles de maïs de Thierry et Fabien Bichier passaient dans l'ensileuse.
Vignette
Guider pas à pas vers l'installation
Après plusieurs années dans différentes organisations professionnelles, c'est en tant que conseillère installation à l'antenne de la chambre d'agricul
Vignette
La mémoire des contes du Berry sauvée par l'écrit
Les contes et légendes transmis très longtemps oralement de générations en générations représentent un véritable patrimoine culturel.
Vignette
Une organisation rigoureuse pour un fonctionnement en toute sérénité
Les apporteurs de l'abattoir ont été conviés le lundi 12 août à une réunion d'information à la Châtre.
Vignette
MSA au plus près des familles
Pour la première fois à Terr'Agri, la MSA met les petits plats dans les grands, sur les deux jours de festivités.
Vignette
Employeur, une fonction à part entière
Savoir anticiper, déléguer, accorder sa confiance et dialoguer, autant d'aptitudes essentielles à tout employeur.
Publicité