Aller au contenu principal

Conditionnalité
Préparer un contrôle conditionnalité en ferme

Les éléments à préparer sur une exploitation pour un contrôle lié à la conditionnalité des aides sont différents selon l’organisme en charge du contrôle.

Dans la plupart des cas, les contrôles conditionnalité dans les exploitations sont annoncés à l’avance par courrier avec un préavis maximum de 48 heures. Sur ce dernier, il est indiqué le jour et l’heure du contrôle, son objet, la liste des éléments à préparer et les coordonnées du contrôleur. Mais cela n’exclut pas la réalisation de contrôles inopinés.

DROITS ET DEVOIRS 

Titre
Je m'abonne
Body
A partir de 6.75€/mois
Liste à puce
Accédez à tous les articles du site L'Aurore Paysanne
Consultez le journal L'Aurore Paysanne au format numérique, sur tous les supports
Ne manquez aucune information grâce à la newsletter du journal L'Aurore Paysanne
Sous-titre
Vous êtes abonné(e)
Titre
IDENTIFIEZ-VOUS
Body
Connectez-vous à votre compte pour profiter de votre abonnement
Sous-titre
Vous n'êtes pas abonné(e)
Titre
Créez un compte
Body
Choisissez votre formule et créez votre compte pour accéder à tout {nom-site}.

Vous aimerez aussi

Le cuir : une passion à fleur de peau
Depuis le début de ses études supérieures, Anne Barcelo est, de près ou de loin, en contact avec le cuir, ce matériau aux origines animales.
FAIRE FACE AU STRESS HYDRIQUE
L'absence de pluie pour les prochaines semaines peut déjà avoir des conséquences sur les rendements des céréaliers, mais aussi des polyculteurs éleveu
L'élevage porcin fait face à ses détracteurs
A Feusines, une pétition a été lancée par Citoyens de la Région Centre, contre l'extension d'un élevage porcin.
UN DÉFICIT PLUVIOMÉTRIQUE QUI VA ENCORE SE CREUSER
Les températures estivales des derniers jours sont remarquables, mais pas inédites.
Concertation autour d'une charte départementale
Malgré la parution de textes modificatifs, la réglementation relative aux zones de non-traitement (ZNT) de produits phytosanitaires a été retoquée par
La prévention, l'âme de Groupama
Groupama Centre Atlantique est allé à la rencontre de ses assurés lors des multiples assemblées de caisses locales.
Publicité